Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE FRENCH BRANDY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERS
DISTILLERIE JEAN GOYARD SA

Numéro de dépôt :
3585137
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
PURE FRENCH BRANDY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERS de DISTILLERIE JEAN GOYARD

Présentation de la marque PURE FRENCH BRANDY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERS

Déposée le 26 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE JEAN GOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE FRENCH BRANDY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE JEAN GOYARD domicilié(e) 52 RUE JULES BLONDEAU,51160 AY CHAMPAGNE - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 481 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LOGEAT MICHEL domicilié(e) 52 RUE JULES BLONDEAU,51160 AY CHAMPAGNE - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE FRENCH BRANDY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERY ou PURE FRENCH BRANDY BY GOYARD DISTILLERS est expirée depuis le 26 juin 2018.

DISTILLERIE JEAN GOYARD a également déposé les autres marques suivantes : VITINAT , FERTINAT , GOYARD DISTILLERS , GOYARD , RAISINAT + , JEAN GOYARD , DISTILLERIE JEAN GOYARD , RAISINAT , NUCLEAL FOOD


DISTILLERIE JEAN GOYARD SA - 52 RUE JULES BLONDEAU,51160 AY CHAMPAGNE - 51160 - France - SIREN 335481040


MR LOGEAT MICHEL - 52 RUE JULES BLONDEAU,51160 AY CHAMPAGNE - 51160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Spiritueux.